Politique de confidentialité et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Nom de l’entreprise : LASSAUGE PAUL (POLO SUR L’CARO)
Forme juridique : Entrepreneur individuel
SIRET : 99263737100012
Numéro de TVA : FR00992637371
Siège social : 12 RUE LA BRIGADE D’ALSACE LORRAINE, 70300 FROIDECONCHE
Responsable de la publication : LASSAUGE PAUL
📧 Contact : lassaugepaul2004@gmail.com
Hébergement
o2switch
SAS au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand : 510 909 807
Siège social :
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr/
Conception et réalisation
Site conçu et réalisé par :
M Development
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, sons…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Il ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs ou omissions.
Droit applicable
Le site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.